Mentions Légales

Mentions légales

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le présent site est la propriété de SAS Moinet & Fils et M. Moinet Denis est le directeur de publication en sa qualité de Gérant.
Nom commercial : SAS Moinet & Fils
Raison sociale : SAS Moinet & Fils
Adresse : 296, route d’Aiffres, 79000 NIORT, FRANCE
Tél : 05 49 24 06 02
Fax : 05 49 28 03 59
Email :  contact@moinetfils.fr
SIRET : 334 079 316 00017
RCS : NIORT B 334 079 316
APE : 4622 Z

CONCEPTION ET RÉALISATION

ID SYSTEMES Adresse : PLATE FORME ANGERS 1 Avenue du bois l’Abbé 49070 Beaucouzé, France
Tél : 02 41 22 11 00
Fax : 02 41 22 18 36
Web : https://www.idsystemes.com/
RCS : ANGERS B 534 010 939
SIRET : 53401093900013
APE : 9609Z

HÉBERGEMENT

L’hébergement est assuré par OVH – 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France – SAS au capital de 10 000 000€ – RCS Roubaix –Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles collectées par Moinet & Fils sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la Loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
L’utilisateur peut exercer ce droit en adressant sa demande soit par courrier électronique auprès de l’administrateur du site à contact@moinetfils.fr, ou par courrier à l’adresse suivante : SAS Moinet & fils, 296 route d’Aiffres, 79000 NIORT.

DROITS ET REPRODUCTION

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.moinetfils.fr (textes, charte graphique, vidéos, icônes, base de données, images, etc.) sont protégés par les dispositions mentionnées dans les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter ou enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée. Les images et illustrations utilisées sont la propriété de Moinet & Fils (©Moinet & Fils).

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Moinet & Fils ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Moinet & Fils met tout en œuvre pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web. Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité. Moinet & Fils ne peut en aucun cas être tenues pour responsable des erreurs et omissions des informations diffusées sur le site, pas plus que des dommages direct ou indirect qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur ce site.

Les sites reliés directement ou indirectement au site Moinet & Fils ne sont pas sous son contrôle. Moinet & Fils ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’indisponibilité de ces sites et ne contrôle nullement leur contenu. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

 

Identifiant Moinet unique CITEO : FR368098_01NDID